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06-12 : Conseil Municipal du 1° décembre PV du 16-09
Conseil Municipal du 1°-12-2022
Pour la seconde fois, les nouvelles règles de diffusion qui s'imposent aux collectivités locales s'appliquent. Les PV ne sont mis en ligne qu'après la séance où ils ont été approuvés.
Lors de la réunion du 1° décembre 2022, le Procès Verbal de la séance du 16 septembre a été adopté, vous pouvez y accéder, vous pouvez aussi consulter la liste des délibérations soumises au Conseil du 1° décembre
Pour lire le PV du 16-09
Pour voir les délibérations du 01-12
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