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11-01 : Conseil du 6/01/23 - PV du 1° décembre 2022
Pour la troisième fois, les nouvelles règles de diffusion qui s'imposent aux collectivités locales s'appliquent. Les PV ne sont mis en ligne qu'après la séance où ils ont été approuvés.
Lors de la réunion du 6 janvier 2023, le Procès Verbal de la séance du 1° décembre 2022a été adopté, vous pouvez y accéder, vous pouvez aussi consulter la liste des délibérations soumises au Conseil du 6 janvier 202023
Lors de la réunion du 6 janvier 2023, le Procès Verbal de la séance du 1° décembre 2022a été adopté, vous pouvez y accéder, vous pouvez aussi consulter la liste des délibérations soumises au Conseil du 6 janvier 202023
Pour lire le PV du 01-12-22
Pour voir les délibérations du 06-01-23
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