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19-09 : Maslacq => Conseil Municipal
Conseil Municipal
Séance le 19 septembre à 18h30
Séance le 19 septembre à 18h30
ORDRE DU JOUR :

Informations
- Droit de préemption non exercé : MAYSONNAVE Viviane/LAURENS/POUGET Philippe/Fanny
- Rapport d'activité 2022 SM Bassin du gave de Pau
-
Rapport d'activité 2022 TE 64
Zonage ENR
- Fermeture réseau cuivre en 2027
- LA 119
- Parc naturel et sportif pour tous
- Informations diverses du maire
Délibérations
- Convention haie champêtre avec la CCLO
- Décision Modificative budgétaire N° I : Vidéosurveillance
- Adhésion à la mission enquête administrative du Centre De Gestion 64
- Adhésion à la mission conseil juridique contentieux du Centre De Gestion 64
- Modification du temps de travail emploi d'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles
- Contrat CUI
- Prêt de la vaisselle salle socio culturelle
- Règlement périscolaire
- Convention Centre De Gestion 64 : Archives
- Don matériel association CIEL (Insertion)
Questions orales des conseillers
Publié le