19-09 : Maslacq => Conseil Municipal

Conseil Municipal
Séance le 19 septembre à 18h30

 

ORDRE DU JOUR :
Approbation du précédent PV

         Informations

  • Droit de préemption non exercé :   MAYSONNAVE Viviane/LAURENS/POUGET Philippe/Fanny
  • Rapport d'activité 2022 SM Bassin du gave de Pau
  • Rapport d'activité 2022 TE 64  Zonage ENR
  • Fermeture réseau cuivre en 2027
  • LA 119
  • Parc naturel et sportif pour tous
  • Informations diverses du maire

         Délibérations

  • Convention haie champêtre avec la CCLO
  • Décision Modificative budgétaire N° I : Vidéosurveillance
  • Adhésion à la mission enquête administrative du Centre De Gestion 64 
  • Adhésion à la mission conseil juridique contentieux du Centre De Gestion 64 
  • Modification du temps de travail emploi d'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles 
  • Contrat CUI
  • Prêt de la vaisselle salle socio culturelle
  • Règlement périscolaire
  • Convention Centre De Gestion 64  : Archives
  • Don matériel association CIEL (Insertion)

Questions orales des conseillers



 

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